Mentions légales

Le site et l’application Resell Control (le « Service ») sont destinés à aider les utilisateurs à suivre leur activité de revente (inventaire, achats, ventes, statistiques).

Éditeur du site

Le site et l’application Resell Control sont édités par :

Lucas Charpentier
73 rue Carnot, Maisons-Alfort
Adresse e‑mail : resellcontrol.contact@gmail.com

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Lucas Charpentier, en qualité d’éditeur du Service.

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par :

Heroku - Salesforce.com, Inc.
Salesforce Tower, 415 Mission Street, 3rd Floor, San Francisco, CA 94105, États‑Unis
Site web : https://www.heroku.com

Les données sont hébergées sur une infrastructure cloud, avec localisation des serveurs précisée dans la politique de confidentialité et la documentation du Service.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur Resell Control (textes, interfaces, logos, graphiques, fonctionnalités, structure de la base de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Responsabilité

Resell Control est un outil d’aide au suivi d’activité et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou comptable. L’éditeur ne peut être tenu responsable des conséquences liées à l’utilisation des informations et statistiques générées par le Service, notamment en matière de TVA, d’impôts ou de déclarations sociales et fiscales. L’utilisateur reste seul responsable de la conformité de son activité à la réglementation applicable.

Contact

Pour toute question concernant le site, l’application ou les présentes mentions légales, tu peux écrire à : resellcontrol.contact@gmail.com.